Les Délibérations des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 10 octobre 2019.

N°2019-40   –   OBJET : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées VU le Code Général des Impôts…

Lire la suite »

Délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 6 juin 2019.

Délibération 2019-38 Délibération 2019_37 PJ Délibération 2019_37 Délibération 2019_36 PJ Délibération 2019_36 Délibération 2019_34 PJ Délibération 2019_34 Délibération 2019_33 PJ…

Lire la suite »

Délibérations du Conseil Municipal du Mardi 16 avril 2019.

N°2019-21 – OBJET : Autorisation au Maire de procéder au reversement excédent M14/M49 Budget 2019 Monsieur le Maire explique aux membres…

Lire la suite »

Délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 21 mars 2019.

N°2019-6 OBJET : Budget Communal – Compte de Gestion 2018 Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MORIN,…

Lire la suite »

Délibérations du Conseil Municipal du Lundi 25 février 2019.

N°2019-1 / OBJET : Acquisition d’un immeuble Rue Notre Dame et d’une parcelle attenante Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal…

Lire la suite »

Délibérations Conseil Municipal 18/12/2018

N°2018-38 : Budget communal – décision modificative n°2. Délibération votée à l’unanimité. N°2018-39 : Annulation de titres – mise en non valeur.…

Lire la suite »

Compte Rendu Délibérations Conseil Municipal 06/09/2018

Vous pouvez télécharger les délibérations en cliquant sur les liens ci-dessous : Délibérations du Conseil Municipal du 6 septembre 2018

Lire la suite »

Compte Rendu Délibérations Conseil Municipal 28/05/2018

Vous pouvez télécharger les délibérations en cliquant sur les liens ci-dessous : Délibérations Conseil Municipal 28 mai 2018

Lire la suite »

Agenda des conseils municipaux

Lire la suite »

Compte Rendu Délibérations Conseil Municipal 09/04/2018

Vous pouvez télécharger les délibérations en cliquant sur les liens ci-dessous : Budget Communal – Affectation du résultat 2017 Vote…

Lire la suite »
Bouton retour en haut de la page
Fermer
Fermer