Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 23 septembre 2025

18h30

Lieu : Salle du conseil – Mairie

ORDRE DU JOUR :

   

Rapporteur

 

PATRIMOINE COMMUNAL

 

1

Acquisition d’une parcelle Cadastrée D 85 – Quartier les Horts

Frédéric TOUSSAINT

2

Echange de terrain avec le Conseil Départemental 83

Frédéric TOUSSAINT

3

Autorisation de cession d’une portion de terrain à la société ATC France sur laquelle est implanté un pylône de télécommunication, avec modification de bail

Frédéric TOUSSAINT

 

ENVIRONNEMENT

 

4

Mandat pour établissement d’une servitude de passage et d’aménagement afin d’assurer la pérennité des pistes dédiées à la Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) T60 (Les Ribas) T59 (L’Oratoire)

Frédéric TOUSSAINT

 

URBANISME

 

5

Prescription de mise en œuvre du projet de modification du PLU n o 1

Frédéric TOUSSAINT

 

FINANCES

 

6

Demande de subvention auprès de La Région pour la restauration de statues (église)

Frédéric TOUSSAINT

7

Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration de statues (église)

Frédéric TOUSSAINT

8

Cotisation de soutien au Centre d’Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée (CERPAM)

Frédéric TOUSSAINT

9

Subvention exceptionnelle à l’Association des Sapeurs-Pompiers de Garéoult

Frédéric TOUSSAINT

 

AFFAIRES SCOLAIRES

 

10

Convention de participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Brignoles 2024-2025

Martine MORIN

11

Convention de gestion 2025/2026 accueil périscolaire et pause méridienne

Martine MORIN

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

12

Suppression de poste avec création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ième classe

Frédéric TOUSSAINT

13

Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent

Frédéric TOUSSAINT

 

DIVERS

 

14

Rapport annuel du délégataire Eau et Assainissement – Année 2024

Marc RAYNOUARD

 

ENVIRONNEMENT

 

15

Office National des Forêts – Convention de pâturage

Sandrine LURENBAUM

16

Certification de la gestion durable de la forêt communale

Sandrine LURENBAUM

 

DECISIONS DU MAIRE

 

17

Décision du Maire n 004/2025 – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la commune de Forcalqueiret

Frédéric TOUSSAINT

Bouton retour en haut de la page