Conseil Municipal – Séance du 04 juillet 2023

18h30

Lieu : Salle du conseil en mairie

ORDRE DU JOUR :

• Election du Maire et des Adjoints suite à démission

     Proclamation du Maire et des Adjoints

     Tableau du Conseil Municipal

• Régime indemnitaire du Maire
• Indemnité de fonction des Adjoints au Maire
• Délégation du Conseil Municipal au Maire
• Engagement des dépenses fêtes et cérémonies
• Budget Communal 2023 – Décision modificative n ^o 1
• Rapport annuel du délégataire Eau et Assainissement – Année 2022
• Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal des Chemins et des Cours d’Eau (SICCE)
• Transfert de compétences / modification des statuts SYMIELECVAR
• Tarification de la prise en charge des enfants sous « Projet d’Accueil Individualisé » (P.A. l.) pendant la pause méridienne
• Dénomination d’un espace communal