Conseil Municipal – Séance du 31 août 2023

18h30

Lieu : Salle du conseil en mairie

ORDRE DU JOUR :

• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Désignation des délégués communaux au sein des syndicats et associations
• Modification de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• Election des représentants au sein de la Commission Extra-Municipale des Associations (C.E.M.A.)
• Budget communal 2023 – Modification budgétaire n ⁰2
• Tarifs de mise à disposition des installations et du matériel municipal à l’occasion des festivités à caractère privé
• Droits de place – tarifs des emplacements
• ODEL VAR – Avenant convention accueils périscolaires et pause méridienne
• SUEZ EAU France – Avenant n ^o 1 au contrat de Délégation de Service Public de l’eau potable
• SUEZ EAU France – Avenant n ^o 1 au contrat de Délégation de Service Public de l’assainissement collectif
• SYMIELEC VAR – Avenant n ⁰3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
• Création d’un poste de Rédacteur Territorial
• Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et complément indemnitaire lié à l’engagement professionnel (CIA) applicables au corps des Rédacteurs de la commune
• Décision du Maire n ⁰ 05/2023 – Décision d’ester en justice
• Décision du Maire n ⁰ 06/2023 – Cession d’un bien mobilier