Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 20 mars 2026

18h30

Lieu : Salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

 

Rapporteur

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

Délibération relative à l’élection du Maire

Lecture et diffusion au Conseil Municipal de la Charte de l’élu

 

Délibération relative à la création des postes d’Adjoints

Frédéric TOUSSAINT

Délibération relative à l’élection des Adjoints – scrutin de liste

Frédéric TOUSSAINT

Délibération relative à la fixation des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

Frédéric TOUSSAINT

Délibération relative à la délégation donnée au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Frédéric TOUSSAINT

FINANCES

 

Délibération relative au droit à la formation des élus et la fixation des crédits affectés

Frédéric TOUSSAINT

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Frédéric TOUSSAINT

Engagement des dépenses fêtes et cérémonies

Frédéric TOUSSAINT

PERSONNEL COMMUNAL

 

Délibération portant création d’un emploi permanent de Secrétaire Général de mairie dans une commune de plus de 2000 habitants

Frédéric TOUSSAINT

AFFAIRES SCOLAIRES

 

Convention de participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Brignoles 2024-2025- RECTIFICATIF

Martine MORIN

DECISIONS DU MAIRE

 

Décision du Maire MOI/ 2026

Frédéric TOUSSAINT

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