Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 03 avril 2026

18h30

Lieu : Salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

 

 

 

Rapporteur

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

1

 

Centre communal d’action sociale (C.C.A.S.) – Fixation du nombre des membres du conseil d’administration et désignation des membres

Frédéric TOUSSAINT

 

 

FINANCES

 

2

 

Délibération relative à l’élection des membres de la Commission d’AppeI d’Offres (C.A.O.)

Frédéric TOUSSAINT

 

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

3

 

Désignation des délégués au sein des syndicats

Frédéric TOUSSAINT

 

 

DIVERS

 

4

 

Représentant de la commune a sein de la Commission Extra-Municipale des Associations (C.E.M.A.)

Frédéric TOUSSAINT

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

5

 

Désignation d’un correspondant défense

Frédéric TOUSSAINT

 

 

SECURITE PUBLIQUE

 

6

 

Nomination d t un élu chargé des questions de sécurité civile

Frédéric TOUSSAINT

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

7

 

Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Frédéric TOUSSAINT

 

 

URBANISME

 

8

 

Commission des impôts directs

Frédéric TOUSSAINT

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

9

 

Délégations de pouvoir au Maire – modification n0 1

Frédéric TOUSSAINT

 

 

FINANCES

 

10

 

Annulation avec réémission de titre

Frédéric TOUSSAINT

 

 

DIVERS

 

11

 

Contrat de prestation de services pour l’entretien des points d’eau incendie (PEI)

Marc RAYNOUARD

 

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

12

 

Contrat de mandat CAPV travaux Alimentation en Eau Potable suite au schéma directeur

Marc RAYNOUARD

 

 

FINANCES

 

13

 

Délibération portant autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement -modificatif

Frédéric TOUSSAINT

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