Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 29 avril 2026

18h30

Lieu : Salle polyvalente

ORDRE DU JOUR :

1

 

Compte Financier Unique 2025

Frédéric TOUSSAINT

2

 

Affectation du résultat 2025

Frédéric TOUSSAINT

3

 

Vote des taux d’imposition directs locaux 2026

Frédéric TOUSSAINT

4

 

Budget communal 2026

Frédéric TOUSSAINT

5

 

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Frédéric TOUSSAINT

6

 

Subventions aux associations

Frédéric TOUSSAINT

7

 

Convention de Service-Etudes techniques et énergétiques des bâtiments publics avec TE83

Marc RAYNOUARD

8

 

Dissolution de la Société Publique Locale « Ingénierie Département 83 »

Frédéric TOUSSAINT

9

 

Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’installation d’un panneau d’information au Parking des Ferrages

Frédéric TOUSSAINT

10

 

Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’installation d’une climatisation réversible au restaurant scolaire

Frédéric TOUSSAINT

11

 

Demande de fonds de concours à la CAPV pour l’installation de climatisations réversibles au restaurant scolaire

Frédéric TOUSSAINT

12

 

Demande de fonds de concours à la CAPV dans le cadre des travaux d’agrandissement de la mairie

Frédéric TOUSSAINT

       

13

 

Désignation des Conseillers Municipaux au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la CAPV

Frédéric TOUSSAINT

14

 

TE83-SYMlELEC VAR adhésion à la compétence optionnelle n o 7 IRVE «Réseau de prise en charge électrique» de la commune d’EVENOS

Marc RAYNOUARD

       

15

 

ENEDIS -Signature d’une convention de servitudes pour les ouvrages souterrains parcelle section A n e 1366 LA FONT DU VERT ainsi que d’une convention constitutive de droits réels de mise à disposition d’un poste de distribution publique d’électricité -hors R332-16 (terrain)

Marc RAYNOUARD

16

 

Mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste dédiée à la Défense de la Forêt contre l’Incendie (DFCI) identifiée « T54-Les Sus »

Audrey RAMPIN

17

 

Poste d’Attaché Territorial – modification

Frédéric TOUSSAINT

18

 

Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP à l’ensemble des cadres d’emplois pour lesquels le Conseil Municipal a déjà statué

Frédéric TOUSSAINT

19

 

Adhésion à l’association « Les Amis de la Gendarmerie »

Frédéric TOUSSAINT

20

 

Autorisation de cession d’une portion de terrain à la société ATC France sur laquelle est implanté un pylône de télécommunication, avec modification de bail.

Frédéric TOUSSAINT

Bouton retour en haut de la page