Conseil Municipal – Séance du 24 septembre 2026

N°

Rapporteur

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1

Procès-verbal d’installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à démission

Frédéric TOUSSAINT

2

Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à démission

Frédéric TOUSSAINT

INTERCOMMUNALITÉ

3

Modification des Statuts du S.I.V.U. de la Loube

Frédéric TOUSSAINT

4

C.A.P.V. – Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage en matière d’eau potable Impasse Lou Pitchoun

Marc RAYNOUARD

FINANCES

5

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour les recettes issues des ventes de bois

Audrey RAMPIN

6

Dissolution de la Société Publique Locale « Ingénierie Départementale 83 »

Frédéric TOUSSAINT

7

C.A.P.V. – Demande de fonds de concours pour l’installation de climatisations réversibles au restaurant scolaire (modification du plan de financement)

Frédéric TOUSSAINT

8

C.A.P.V. – Demande de fonds de concours pour l’agrandissement de la mairie (modification du plan de financement)

Frédéric TOUSSAINT

AFFAIRES SCOLAIRES

9

Convention de gestion de l’accueil périscolaire et de la pause méridienne avec l’O.D.E.L. 2026-2027

Martine MORIN

DIVERS

10

C.D.G. 83 – Renouvellement de la convention de partenariat « Référent déontologue de l’élu local » 2026-2032

Frédéric TOUSSAINT

PERSONNEL COMMUNAL

11

Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP à l’ensemble des grades bénéficiaires

Frédéric TOUSSAINT

12

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade des Attachés Territoriaux Catégorie A

Frédéric TOUSSAINT

DECISIONS DU MAIRE

13

Décisions du Maire n°02-2026 à 07-2026

Frédéric TOUSSAINT