Conseil Municipal – Séance du 06 avril 2023
18h30
Lieu : Salle du conseil en mairie
ORDRE DU JOUR :
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Budget communal – Compte de Gestion 2022
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Budget communal – Compte Administratif 2022
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Affectation du résultat 2022
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Vote des taux des impôts directs locaux 2023
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Budget Primitif 2023
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Transferts/reprises de compétences SYMIELECVAR
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Modification de la carte scolaire
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Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage en matière d’eau potable avec la CAPV relatif à la réalisation du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable de la commune
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Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage en matière d’assainissement avec la CAPV relatif à la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement de la commune
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ODEL Var – Convention 2023/2024 accueil périscolaire et pause méridienne 1 1 Convention fourrière automobile
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Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
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Personnel communal – délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Filière police municipale
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Délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires
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Modalités d’attribution de l’avantage en nature repas au personnel
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Décision du Maire n0 03/2023 portant Avenant no 1 Sté Terres de Cuisine
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Décision du Maire n0 04/2023 portant Avenant n02 Sté Terres de Cuisine