Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 14 septembre 2021

18h30

Lieu : Salle du conseil en maire – accès avec Pass Sanitaire

ORDRE DU JOUR :

  • Subvention accordée à l’association « Chapeau l’Artiste »
  • Signature d’une convention relative à la participation aux frais de gestion administrative du Centre Médico-Scolaire de BRIGNOLES
  • Délibération relative à la modification de statuts de ta Communauté d’Agglomération de la Provence Verte
  • Projet de contrat ETAT-ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’ETAT
  • Motion de la Fédération Nationale des communes Forestières
  • Signature d’une convention de financement : Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
  • Délibération relative à la prise de participation SCIC La Librairie le Bateau Blanc
  • Décision d’ester en justice
  • Décision d’ester en justice
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