Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 18 décembre 2025

18h30

Lieu : Salle du conseil – Mairie

ORDRE DU JOUR :

 

 

Rapporteur

 

PATRIMOINE COMMUNAL

 

1

Cession ATC FRANCE

Frédéric TOUSSAINT

 

FINANCES

 

2

Admission en Non-Valeur

Frédéric TOUSSAINT

3

Délibération tarifaire des manifestations communales – régularisation

Frédéric TOUSSAINT

4

Engagement des dépenses et recettes fêtes et cérémonies

Frédéric TOUSSAINT

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

5

Mandat spécial donné au Maire

Frédéric TOUSSAINT

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

6

Délibération relative au renouvellement de la Convention Globale Territoriale 2026-2029 de la Caisse d’Allocations Familiales du Var (CAF) et les communes de I IAgglomération de la Provence Verte.

Martine MORIN

7

Territoire d l Energie Var – SYMIELEC (TE83) – Adhésions et reprise de compétence.

Marc RAYNOUARD

8

CAPV – Rapport d’activité 2024

Frédéric TOUSSAINT

 

SECURITE PUBLIQUE

 

9

Approbation de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat.

Frédéric TOUSSAINT

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

10

Adhésion à la convention de participation santé du Centre Départemental de Gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er •anvier 2026.

Frédéric TOUSSAINT

11

Création de deux postes « d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe »

Frédéric TOUSSAINT

12

Suppression de poste avec création d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal

Frédéric TOUSSAINT

13

Suppression de poste avec création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ième classe

Frédéric TOUSSAINT

 

DECISIONS DU MAIRE

 

14

Décision du Maire 11 005/2025 portant révision de loyer local situé 19B Rue Notre Dame.

Frédéric TOUSSAINT

 

DIVERS

 

15

Questions diverses

Frédéric TOUSSAINT

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