Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 19 mai 2025

18h30

Lieu : Salle du conseil – Mairie

ORDRE DU JOUR :

 

 

Rapporteur

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

1

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte dans le cadre d’un accord local

Frédéric TOUSSAINT

 

FINANCES

 

2

Demande de subvention au Département du Var (FIC) – Panneaux d’information

Frédéric TOUSSAINT

3

Demande de subvention au Département du Var – Agrandissement des locaux de la mairie

Frédéric TOUSSAINT

4

Demande de fonds de concours à la CAPV – Agrandissement des locaux de la mairie

Frédéric TOUSSAINT

5

Demande de fonds de concours à la CAPV – Divers travaux communaux

Frédéric TOUSSAINT

6

Demande de fonds de concours à la CAPV rénovation groupe scolaire phase Il Modification du plan de financement

Frédéric TOUSSAINT

7

Demande de subvention à la Fédération Française de Football – Installation de pare-ballons

Frédéric TOUSSAINT

8

Modification des tarifs de la participation pour l’assainissement collectif (PAC)

Frédéric TOUSSAINT

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

9

SICCE – Demande d’adhésion de la commune de La Celle

Marc RAYNOUARD

10

TE83-SYMlELEC VAR – Transfert de compétence de la commune d’Ollières

Marc RAYNOUARD

11

Convention de délégation des compétences eau potable et assainissement collectif – Fixation d’un indice de variation moyen pour la refacturation des frais de personnels communaux AVENANT N°1

Frédéric TOUSSAINT

 

ENVIRONNEMENT

 

12

Servitude de débroussaillage et d’élagage Parcelle n°C0001 Quartier du Défens au profit de la société 390 ENERGY

Frédéric TOUSSAINT

 

DECISIONS DU MAIRE

 

13

Décision du Maire n 0 03/2025 – Cessions de véhicules

Frédéric TOUSSAINT

 

DIVERS

 

14

Questions diverses

Frédéric TOUSSAINT

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