Ordre du Jour

Conseil Municipal – Séance du 26 novembre 2024

18h30

Lieu : Salle du conseil – Mairie

ORDRE DU JOUR :

    Rapporteur
  Institutions et vie politique  
1 Election des représentants au sein de la Commission Extra-Municipale des Associations (C.E.M.A.) M. Frédéric TOUSSAINT
  Finances  
2 Demande de subvention complémentaire au Conseil Départemental Rénovation du groupe scolaire M. Frédéric TOUSSAINT
3 Tarifs de mise à disposition des installations et du matériel municipal à l’occasion des festivités à caractère privé M. Frédéric TOUSSAINT
  Urbanisme  
4 Commune de Sainte-Anastasie-sur-Issole – Constitution de servitude de passage consentie au profit de CELLNEX FRANCE SA M. Marc RAYNOUARD
  Environnement  
5 Convention d’occupation temporaire du domaine communal en vue de la réalisation et l’exploitation de centrales scolaires photovoltaïques sur ombrière Mme Sandrine LURENBAUM
  Personnel  
6 Mise à jour du tableau des effectifs de la commune – suppression d’emplois M. Frédéric TOUSSAINT
7 Protection sociale complémentaire des agents – risques prévoyance M. Frédéric TOUSSAINT
8 Participation communale à la protection sociale complémentaire risques prévoyance des agents M. Frédéric TOUSSAINT
9 Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière police municipale M. Frédéric TOUSSAINT
  Intercommunalité  
10 Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (RPQS SPANC) M. Marc RAYNOUARD
11 Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services publics en eau potable et d’assainissement collectif M. Marc RAYNOUARD
12 Adhésion de compétence optionnelle la Commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION M. Marc RAYNOUARD
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