Ordre du Jour
Conseil Municipal – Séance du 26 novembre 2024
18h30
Lieu : Salle du conseil – Mairie
ORDRE DU JOUR :
Rapporteur | ||
Institutions et vie politique | ||
1 | Election des représentants au sein de la Commission Extra-Municipale des Associations (C.E.M.A.) | M. Frédéric TOUSSAINT |
Finances | ||
2 | Demande de subvention complémentaire au Conseil Départemental Rénovation du groupe scolaire | M. Frédéric TOUSSAINT |
3 | Tarifs de mise à disposition des installations et du matériel municipal à l’occasion des festivités à caractère privé | M. Frédéric TOUSSAINT |
Urbanisme | ||
4 | Commune de Sainte-Anastasie-sur-Issole – Constitution de servitude de passage consentie au profit de CELLNEX FRANCE SA | M. Marc RAYNOUARD |
Environnement | ||
5 | Convention d’occupation temporaire du domaine communal en vue de la réalisation et l’exploitation de centrales scolaires photovoltaïques sur ombrière | Mme Sandrine LURENBAUM |
Personnel | ||
6 | Mise à jour du tableau des effectifs de la commune – suppression d’emplois | M. Frédéric TOUSSAINT |
7 | Protection sociale complémentaire des agents – risques prévoyance | M. Frédéric TOUSSAINT |
8 | Participation communale à la protection sociale complémentaire risques prévoyance des agents | M. Frédéric TOUSSAINT |
9 | Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière police municipale | M. Frédéric TOUSSAINT |
Intercommunalité | ||
10 | Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement non collectif (RPQS SPANC) | M. Marc RAYNOUARD |
11 | Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services publics en eau potable et d’assainissement collectif | M. Marc RAYNOUARD |
12 | Adhésion de compétence optionnelle la Commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION | M. Marc RAYNOUARD |